Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOMECA
SALABURA Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3027235
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2010
INNOMECA de SALABURA Jean-Claude

Présentation de la marque INNOMECA

Déposée le 12 mai 2000 par SALABURA Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INNOMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est SALABURA Jean-Claude, domicilié(e) 9, rue du Stade, 31320 CASTANET-TOLOSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALABURA JEAN-CLAUDE - France.

La marque INNOMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027235.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOMECA est expirée depuis le 12 mai 2010.

SALABURA Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : Vacances et libertés , INNOPUB


SALABURA Jean-Claude - 9, rue du Stade, 31320 CASTANET-TOLOSAN - France


SALABURA JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Parties de machines à savoir guidages et tables. Machines pour essais de matériaux Travaux d'ingénieurs (Expertises).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.